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R.C.A.5V.Q. 184 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
15.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques est imposée comme suit :
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 52 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 78 $;
b)il s’agit d’un cours de 45 minutes de niveau préscolaire ou junior d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 57 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 85,50 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes de niveau junior, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 64 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 96 $;
pour un cours aquatique privé individuel d’une durée de 55 minutes, lorsque :
a)il s’agit d’un résident âgé de 17 ans et moins, la tarification est de 36 $;
b)il s’agit d’un non-résident âgé de 17 ans et moins, la tarification est de 54 $;
c)il s’agit d’un résident âgé de 18 ans et plus, la tarification est de 40 $;
d)il s’agit d’un non-résident âgé de 18 ans et plus, la tarification est de 60 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique, d’une durée de 55 minutes pour la clientèle adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 81 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 121,50 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 143 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 214,50 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 218 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 327 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 290 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 435 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 358 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 537 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 55 minutes, pour la clientèle âgée de 55 ans et plus, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 69 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 103,50 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 124 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 186 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 182 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 273 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 242 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 363 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 298 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 447 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 55 minutes, pour une clientèle adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 66 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 99 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 119 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 156 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 174 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 229,50 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 232 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 306 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 290 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 382,50 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 55 minutes, pour une clientèle de 55 ans et plus, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 56 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 84 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 101 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 150,50 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 148 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 222 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 197 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 296 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 249 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 374 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique, d’une durée de 55 minutes, pour la clientèle adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine, pendant une durée de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 58 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 87 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 103 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 154,50 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 153 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 229,50 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 175 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 262,50 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 214 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 321 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 55 minutes, pour une clientèle âgée de 55 ans et plus, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 50 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 75 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i. il s’agit d’un résident, la tarification est de 88 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 132 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 130 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 195 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 169 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 253, 50 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 213 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 319, 50 $;
pour un cours étoile de bronze, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 64 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 96 $;
10°pour un cours de niveau médaille de bronze, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 125 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 187,50 $;
11°pour un cours de niveau croix de bronze, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 158 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 237 $;
12°pour un cours de premiers soins de nature générale, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 80 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 120 $;
13°pour un cours de sauveteur national piscine, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 187 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 280,50 $;
14°pour un cours de sauveteur national plage, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 187 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 280,50 $;
15°pour un cours de moniteur en sauvetage, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 216 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 324 $;
16°pour un cours de moniteur en sécurité aquatique, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 285 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est 427,50 $;
17°pour la requalification d’un sauveteur national, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 65 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 97,50 $;
18°pour la requalification d’un sauveteur national plage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 65 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 97,50 $;
19°pour la requalification d’un moniteur en sécurité aquatique, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 60 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 90 $;
20°pour la baignade libre, la tarification est de 0 $;
21°pour les services du personnel aquatique lors d’une réservation sporadique, la tarification est de 32 $ l’heure, minimum de deux heures.
La tarification édictée aux paragraphes 3° à 8° et 10° à 19° inclut les taxes applicables.
15.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques est imposée comme suit :
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 52 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 78 $;
b)il s’agit d’un cours de 45 minutes de niveau préscolaire ou junior d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 57 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 85,50 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes de niveau junior, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 64 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 96 $;
pour un cours aquatique privé individuel d’une durée de 55 minutes, lorsque :
a)il s’agit d’un résident âgé de 17 ans et moins, la tarification est de 36 $;
b)il s’agit d’un non-résident âgé de 17 ans et moins, la tarification est de 54 $;
c)il s’agit d’un résident âgé de 18 ans et plus, la tarification est de 40 $;
d)il s’agit d’un non-résident âgé de 18 ans et plus, la tarification est de 60 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique, d’une durée de 55 minutes pour la clientèle adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 81 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 121,50 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 143 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 214,50 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 218 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 327 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 290 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 435 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 358 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 537 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 55 minutes, pour la clientèle âgée de 55 ans et plus, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 69 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 103,50 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 124 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 186 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 182 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 273 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 242 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 363 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine pendant une période de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 298 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 447 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 55 minutes, pour une clientèle adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 66 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 99 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 119 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 156 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 174 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 229,50 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 232 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 306 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 290 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 382,50 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 55 minutes, pour une clientèle de 55 ans et plus, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 56 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 84 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 101 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 150,50 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 148 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 222 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 197 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 296 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine pendant une période de huit semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 249 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 374 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique, d’une durée de 55 minutes, pour la clientèle adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine, pendant une durée de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 58 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 87 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 103 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 154,50 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 153 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 229,50 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 175 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 262,50 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 214 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 321 $;
pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge ou une activité de conditionnement physique aquatique d’une durée de 55 minutes, pour une clientèle âgée de 55 ans et plus, lorsque :
a)il s’agit d’un cours dispensé une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 50 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 75 $;
b)il s’agit de deux cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i. il s’agit d’un résident, la tarification est de 88 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 132 $;
c)il s’agit de trois cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 130 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 195 $;
d)il s’agit de quatre cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 169 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 253, 50 $;
e)il s’agit de cinq cours dispensés une fois par semaine, pendant une période de sept semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 213 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 319, 50 $;
pour un cours étoile de bronze, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 64 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 96 $;
10°pour un cours de niveau médaille de bronze, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 125 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 187,50 $;
11°pour un cours de niveau croix de bronze, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 158 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 237 $;
12°pour un cours de premiers soins de nature générale, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 80 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 120 $;
13°pour un cours de sauveteur national piscine, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 187 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 280,50 $;
14°pour un cours de sauveteur national plage, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 187 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 280,50 $;
15°pour un cours de moniteur en sauvetage, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 216 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 324 $;
16°pour un cours de moniteur en sécurité aquatique, incluant le coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 285 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est 427,50 $;
17°pour la requalification d’un sauveteur national, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 65 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 97,50 $;
18°pour la requalification d’un sauveteur national plage, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 65 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 97,50 $;
19°pour la requalification d’un moniteur en sécurité aquatique, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 60 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 90 $;
20°pour la baignade libre, la tarification est de 0 $;
21°pour les services du personnel aquatique lors d’une réservation sporadique, la tarification est de 32 $ l’heure, minimum de deux heures.
La tarification édictée aux paragraphes 3° à 8° et 10° à 19° inclut les taxes applicables.